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Lors d’un marché le CCAG peut être complété par des clauses particulières qui fixe des modalités spécifiques pour le marché en cours, il s’agit alors du CCAP. Saisir la Cijap Contacter la Cijap. Code des marchés publics Marchés de techniques de l’information et de la communication. Notice du CCAG travaux.

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Licence: Usage Personnel Seulement
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Notice du CCAG prestations intellectuelles. Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous. Arrêté du 16 septembre Fiche explicative Le texte abrogé: Ce document est utilisé par défaut. Décret no du 14 octobre approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels. Ils permettent de préciser et compléter le Code des marchés publics. Saisir la Cijap Contacter la Cijap.

Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes.

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Les CCAG Cahier des Clauses Administratives Générales détaillent l’ensemble des aspects contractuels d’un marché délais, pénalités, conditions générales Ce document est utilisé par défaut. Lors d’un marché le CCAG peut être complété par des clauses particulières qui fixe des modalités spécifiques pour le marché en cours, il s’agit alors du CCAP.

Les CCAG version : notices, pdf, et liens

Ce document n’est jamais présent dans le DCE. Pensez donc à le télécharger. Un projet de proposition de modification du cahier auu clauses administratives générales aux travaux Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Notice du CCAG travaux.

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CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services. Notice du CCAG fournitures courantes et prestations de services. CCAG applicable aux marchés publics industriels. Notice du CCAG marchés publics industriels.

Les CCAG version 2009 : notices, pdf, et liens

Notice du CCAG prestations intellectuelles. Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition ay modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question.

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Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) | Collectivités locales

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Lien du vers Legifrance. CCAG applicable aux travaux. CCAG applicable aux prestations intellectuelles.